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Brevet européen · EP2996570 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2996570
Numéro de demande
EP14768898
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2014
Publié
23 mars 2016
Délivré
26 déc. 2018
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 10/02 (2006.01)
A61B 17/34 (2006.01)
A61M 25/01 (2006.01)
A61B 90/00 (2016.01)
Priorité
US 201361787555 P 15.03.2013
US 201361812275 P 16.04.2013
Demande PCT
PCT/US2014/024452 12.03.2014
Publication PCT
WO2014/150882 25.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 7 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2019

Parties

Titulaire

Devicor Medical Products, Inc.

300 E Business Way, 5th Floor, Cincinnati, OH 45241, US

Inventeur

JOHNSON, Michael, E.

West Chester, OH 45069, US

ZIMMER, Timothy

Centerville, OH 45458, US

RANGEL, Alberto, Cambero

Empalme, Sonora 85330, MX

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.