CHIRURGISCHES INSTRUMENT
Brevet européen · EP2996585 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2996585
- Numéro de demande
- EP14719244
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2014
- Publié
- 23 mars 2016
- Délivré
- 8 nov. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 11 mars 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61B 17/28 (2006.01)A61B 17/29 (2006.01)A61B 17/16 (2006.01)A61B 17/88 (2006.01)A61B 90/00 (2016.01)
- Priorité
- DE 102013102679 15.03.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/054838 12.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/140100 18.09.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 28.08.2026
- 23 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
- 23 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 8 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.11.2017
Parties
Inventeur
SPITZNAGEL, Bernhard
78606 Seitingen-Oberflacht, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.