INTERVERTEBRALE VORRICHTUNGEN

Brevet européen · EP2996595 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2996595
Numéro de demande
EP14798074
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2014
Publié
23 mars 2016
Délivré
26 févr. 2025
Radié
23 déc. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/88 (2006.01)
A61F 2/30 (2006.01)
A61F 2/44 (2006.01)
A61F 2/46 (2006.01)
Priorité
US 201361822919 P 14.05.2013
US 201361857252 P 23.07.2013
US 201461955757 P 19.03.2014
Demande PCT
PCT/US2014/000129 14.05.2014
Publication PCT
WO2014/185988 20.11.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.01.2026

  2. 23 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  3. 26 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.02.2025

Parties

Titulaire

Expanding Innovations, Inc.

110 Pioneer Way, Suite I, Mountain View, CA 94041, US

Inventeur

DAVIS, John

Sunnyvale, CA 94085, US

MIREL, Al

Redwood City, CA 94062, US

DIAS, Mark

San Jose, CA 95121, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.