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Brevet européen · EP2996621 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2996621
- Numéro de demande
- EP14798187
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 2014
- Publié
- 23 mars 2016
- Délivré
- 20 juin 2018
- Radié
- 31 mai 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 90/00 (2016.01)
- Priorité
- US 201361822805 P 13.05.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/037526 09.05.2014
- Publication PCT
- WO2014/186230 20.11.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
- 20 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.06.2018
Parties
Inventeur
KIRMA, Yaniv
3706309 Karcur, IL
GERSHOV, Yuri
34557 Haifa, IL
LEVY, Avi
4636523 Herzliya, IL
SALMAN, Golan
30300 Atlit, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.