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Brevet européen · EP2996621 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2996621
Numéro de demande
EP14798187
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 2014
Publié
23 mars 2016
Délivré
20 juin 2018
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 90/00 (2016.01)
Priorité
US 201361822805 P 13.05.2013
Demande PCT
PCT/US2014/037526 09.05.2014
Publication PCT
WO2014/186230 20.11.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 20 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.06.2018

Parties

Inventeur

KIRMA, Yaniv

3706309 Karcur, IL

GERSHOV, Yuri

34557 Haifa, IL

LEVY, Avi

4636523 Herzliya, IL

SALMAN, Golan

30300 Atlit, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.