ZAHNPROTHESEN
Brevet européen · EP2996626 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2996626
- Numéro de demande
- EP14725050
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mai 2014
- Publié
- 23 mars 2016
- Délivré
- 7 sept. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mai 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61C 13/10 (2006.01)A61C 13/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 13167514 13.05.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/059390 07.05.2014
- Publication PCT
- WO2014/184078 20.11.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 19 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 8 sept. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.09.2022
- 7 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
Parties
Inventeur
79713 Bad Säckingen, DE
79713 Bad Säckingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.