GUÊTRE POUR MASSAGE
Brevet européen · EP2996627 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2996627
- Numéro de demande
- EP14726922
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 2014
- Publié
- 23 mars 2016
- Délivré
- 20 janv. 2021
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61D 11/00 (2006.01)A61D 9/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 9852013 17.05.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/060157 16.05.2014
- Publication PCT
- WO2014/184374 20.11.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 24 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2024
- 21 févr. 2024
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 21.02.2024
- 21 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 21.02.2024
- 23 déc. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2023
- 1 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2021
- 9 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.06.2021
- 20 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.