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Brevet européen · EP2996758 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2996758
Numéro de demande
EP14765610
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2014
Publié
23 mars 2016
Délivré
4 mars 2026
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 39/06 (2006.01)
A61B 17/34 (2006.01)
A61B 90/00 (2016.01)
A61B 34/30 (2016.01)
Priorité
US 201361792218 P 15.03.2013
Demande PCT
PCT/US2014/028550 14.03.2014
Publication PCT
WO2014/144233 18.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Inventeur

MCGROGAN, Anthony K.

San Jose, California 95120, US

RAMSTAD, Craig R.

Minden, Nevada 89423, US

LILAGAN, Paul E.

Sunnyvale, California 94087, US

IKEDA, Michael

Saratoga, California 95070, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.