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Brevet européen · EP2996795 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2996795
- Numéro de demande
- EP14797994
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 2014
- Publié
- 23 mars 2016
- Délivré
- 11 juil. 2018
- Radié
- 31 mai 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 53/50 (2006.01)B01D 53/56 (2006.01)B01D 53/86 (2006.01)F23J 15/00 (2006.01)B01D 53/83 (2006.01)F01N 3/08 (2006.01)B01D 53/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201313895642 16.05.2013US 201414219586 19.03.2014
- Demande PCT
- PCT/US2014/038030 15.05.2014
- Publication PCT
- WO2014/186485 20.11.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
- 11 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.07.2018
Parties
Inventeur
GAYHEART, Jeb, W.
Streetsboro, OH 44241, US
LORENZ, Douglas, R.
Uniontown, OH 44685, US
MACINNIS, James, M.
Copley, OH 44321, US
MILLER, Eric, S.
Fairlawn, OH 44333-4422, US
ROTH, Jonathan, C.
Copley, OH 44321, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.