SITZVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2996928 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2996928
- Numéro de demande
- EP14828457
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2014
- Publié
- 23 mars 2016
- Délivré
- 1 févr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 18 déc. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B62K 3/00 (2006.01)B62K 9/02 (2006.01)B62K 13/00 (2006.01)B62K 7/00 (2006.01)B62K 5/05 (2013.01)B62H 7/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013114529 19.12.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/078875 19.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/092023 25.06.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 25 avr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Thomas Daub, Postfach, 8058 Zürich-Flughafen
Publié dans Swissreg le 25.04.2017
- 1 févr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.02.2017
Parties
Mandataire
Inventeur
CH-8700 Küsnacht
Long Beach California, California 90803, US
Torrance, California 90505, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.