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Brevet européen · EP2996938 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2996938
Numéro de demande
EP14797229
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2014
Publié
23 mars 2016
Délivré
13 juin 2018
Fin de la protection au plus tard
13 mai 2034
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B64C 1/14 (2006.01)
E06B 5/12 (2006.01)
E06B 9/24 (2006.01)
Priorité
US 201361824463 P 17.05.2013
US 201414274825 12.05.2014
Demande PCT
PCT/US2014/037958 14.05.2014
Publication PCT
WO2014/186438 20.11.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 31 mars 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 31.03.2022

  6. 10 juil. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 10.07.2018

  7. 13 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.06.2018

Parties

Titulaire

Honda Patents & Technologies North America, LLC

700 Van Ness Avenue, Torrance, CA 90501, US

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad Balass Menzl & Partner AG Patent- und Markenanwälte

Bellerivestrasse 20 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

FUJINO, Michimasa

Raymond, OH 43067, US

HOMMA, Yasuhiro

Raymond, OH 43067, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.