KARTON MIT EINSATZ
Brevet européen · EP2996958 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2996958
- Numéro de demande
- EP14798535
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 2014
- Publié
- 23 mars 2016
- Délivré
- 17 janv. 2018
- Radié
- 31 mai 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 71/40 (2006.01)B65D 5/42 (2006.01)B65D 5/46 (2006.01)
- Priorité
- US 201361855305 P 13.05.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/037656 12.05.2014
- Publication PCT
- WO2014/186267 20.11.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
- 17 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.01.2018
Parties
Inventeur
BOERSMA, Harmen
NL-8446 JB Heerenveen, NL
HOLLEY, John, Murdick, JR.
Lawrenceville, GA 30044, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.