PROCÉDÉ DE RÉTICULATION EN SURFACE DE PARTICULES DE POLYMÈRE
Brevet européen · EP2997078 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2997078
- Numéro de demande
- EP14725131
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 2014
- Publié
- 23 mars 2016
- Délivré
- 26 juin 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mai 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- C08J 3/24 (2006.01)A61K 8/88 (2006.01)C08G 69/14 (2006.01)C08G 73/14 (2006.01)
- Priorité
- FR 1354473 17.05.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/060105 16.05.2014
- Publication PCT
- WO2014/184351 20.11.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 8 oct. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Arkema France, 420, rue d'Estienne d'Orves, 92700 Colombes, France → Arkema France, 51 Esplanade du Général de Gaulle, La Défense, 92800 Puteaux, France
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 31 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 31.08.2019
- 26 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2019
Parties
Titulaire
92800 Puteaux, FR
Inventeur
F-27300 Bernay, FR
F-76000 Rouen, FR
F-14460 Colombelles, FR
69600 Oullins, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.