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Brevet européen · EP2997236 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2997236
- Numéro de demande
- EP14753048
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 août 2014
- Publié
- 23 mars 2016
- Délivré
- 29 mars 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 11 août 2034
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- F01D 25/24 (2006.01)F01D 1/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013219771 30.09.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/067194 12.08.2014
- Publication PCT
- WO2015/043815 02.04.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 12 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.01.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 19 mai 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
- 19 mai 2021
Adresse modifiée
- Titulaire
- Siemens Gas and Power GmbH & Co. KG, Werner-von-Siemens-Strasse 1, 80333 München, Allemagne → Siemens Energy Global GmbH & Co. KG, Otto-Hahn-Ring 6, 81739 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
4 entrées antérieures
- 29 sept. 2020
Transféré
- Titulaire
- Siemens Aktiengesellschaft, Werner-von-Siemens-Strasse 1, 80333 München, Allemagne → Siemens Gas and Power GmbH & Co. KG, Werner-von-Siemens-Strasse 1, 80333 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 29.09.2020
- 30 sept. 2017
Adresse modifiée
- Titulaire
- Siemens Aktiengesellschaft, Wittelsbacherplatz 2, 80333 München, Allemagne → Siemens Aktiengesellschaft, Werner-von-Siemens-Strasse 1, 80333 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 30.09.2017
- 29 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.03.2017
- 29 mars 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2017
Parties
Inventeur
91058 Erlangen, DE
90768 Fürth, DE
90491 Nürnberg, DE
02828 Görlitz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.