DETECTEUR DE RAYONS X

Brevet européen · EP2997399 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2997399
Numéro de demande
EP14729961
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2014
Publié
23 mars 2016
Délivré
5 avr. 2017
Radié
31 mai 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01T 1/29 (2006.01)
Priorité
FR 1354339 15.05.2013
Demande PCT
PCT/FR2014/051132 15.05.2014
Publication PCT
WO2014/184496 20.11.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

  2. 5 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.04.2017

Parties

Titulaire

Centre National de la Recherche Scientifique (C.N.R.S.)

3 rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

Université Joseph Fourier

621, Avenue Centrale B.P. 53, 38041 Grenoble Cedex 9, FR

Inventeur

ARNOUD, Yannick

F-38120 Saint Egreve, FR

GUILLAUDIN, Olivier

F-38640 Claix, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.