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Brevet européen · EP2997631 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2997631
Numéro de demande
EP14735701
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 2014
Publié
23 mars 2016
Délivré
10 juil. 2019
Fin de la protection au plus tard
12 mai 2034
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H01S 3/03 (2006.01)
H01S 3/038 (2006.01)
H01S 3/223 (2006.01)
Priorité
US 201361822562 P 13.05.2013
Demande PCT
PCT/US2014/037865 13.05.2014
Publication PCT
WO2014/186372 20.11.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 9 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.06.2023

  5. 19 mai 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    freigutpartners IP Law Firm, Dr. Rolf Dittmann, Hahnrainweg 4, 5400 Baden → freigutpartners Baden AG, Hahnrainweg 4, 5400 Baden

    Publié dans Swissreg le 19.05.2022

  6. 5 oct. 2019

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Novanta Corporation, 125 Middlesex Turnpike, Bedford, MA 01730, Etats-Unis d'Amérique → Novanta Corporation, 4600 Campus Place, Mukilteo, WA 98275, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 05.10.2019

  7. 27 sept. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    freigutpartners IP Law Firm, Dr. Rolf Dittmann, Hahnrainweg 4, 5400 Baden

    Publié dans Swissreg le 27.09.2019

  8. 10 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2019

Parties

Inventeur

BETHEL, Jason, W.

Seattle, WA 98125, US

LIMA, Melvin, J.

Bothell, WA 98012, US

LITMANOVICH, Yakov, L.

Mountlake Terrace, WA 98043, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.