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Brevet européen · EP2997631 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2997631
- Numéro de demande
- EP14735701
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2014
- Publié
- 23 mars 2016
- Délivré
- 10 juil. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mai 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H01S 3/03 (2006.01)H01S 3/038 (2006.01)H01S 3/223 (2006.01)
- Priorité
- US 201361822562 P 13.05.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/037865 13.05.2014
- Publication PCT
- WO2014/186372 20.11.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 9 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.06.2023
- 19 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- freigutpartners IP Law Firm, Dr. Rolf Dittmann, Hahnrainweg 4, 5400 Baden → freigutpartners Baden AG, Hahnrainweg 4, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 19.05.2022
- 5 oct. 2019
Adresse modifiée
- Titulaire
- Novanta Corporation, 125 Middlesex Turnpike, Bedford, MA 01730, Etats-Unis d'Amérique → Novanta Corporation, 4600 Campus Place, Mukilteo, WA 98275, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 05.10.2019
- 27 sept. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- freigutpartners IP Law Firm, Dr. Rolf Dittmann, Hahnrainweg 4, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 27.09.2019
- 10 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2019
Parties
Inventeur
Seattle, WA 98125, US
Bothell, WA 98012, US
Mountlake Terrace, WA 98043, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.