BETÄTIGUNGSELEMENT

Brevet européen · EP2997659 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2997659
Numéro de demande
EP14725362
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2014
Publié
23 mars 2016
Délivré
29 juil. 2020
Radié
22 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03K 17/96 (2006.01)
H03K 17/98 (2006.01)
H03K 17/975 (2006.01)
Priorité
DE 102013008567 17.05.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/001258 10.05.2014
Publication PCT
WO2014/183856 20.11.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2021

  2. 29 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.07.2020

Parties

Titulaire

Diehl AKO Stiftung & Co. KG

Pfannerstrasse 75-83, 88239 Wangen, DE

Inventeur

LYSZUS, Joachim

88255 Baindt, DE

FUHGE, Bruno

88147 Achberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.