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Brevet européen · EP2997751 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2997751
- Numéro de demande
- EP14732258
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 2014
- Publié
- 23 mars 2016
- Délivré
- 1 juil. 2020
- Radié
- 23 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04W 4/06 (2009.01)
- Priorité
- FR 1354256 13.05.2013
- Demande PCT
- PCT/FR2014/051081 12.05.2014
- Publication PCT
- WO2014/184473 20.11.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2021
- 1 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.07.2020
Parties
Inventeur
BEAUCHAMP, Frédéric
35530 Noyal sur Vilaine, FR
POULBOT, Eric
35320 Crevin, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.