Gesundes Gebäck
Brevet européen · EP2997827 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2997827
- Numéro de demande
- EP14184662
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2014
- Publié
- 23 mars 2016
- Délivré
- 27 févr. 2019
- Radié
- 30 sept. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A21D 2/18 (2006.01)A21D 2/26 (2006.01)A21D 2/36 (2006.01)A21D 13/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 27 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.02.2019
Parties
Titulaire
GENERALE BISCUIT
Generale Biscuit
6 avenue Réaumur, 92140 Clamart, FR
Institut des Sciences et Industries du Vivant et de l'Environnement
16 Rue Claude Bernard, 75005 Paris, FR
Institut National de la Recherche Agronomique
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE
147, rue de l'Université, 75338 Paris, FR
Inventeur
AYMARD, Pierre
92140 Clamart, FR
VILLEMEJANE, Cindy
75005 Paris, FR
BERLAND, Sophie
75005 Paris, FR
MICHON, Camille
75005 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.