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Brevet européen · EP2997989 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2997989
- Numéro de demande
- EP15002205
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2015
- Publié
- 23 mars 2016
- Délivré
- 3 mai 2017
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/162 (2006.01)A61M 1/32 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014012969 08.09.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 févr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.02.2022
- 15 juin 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 15.06.2017
- 3 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.05.2017
Parties
Inventeur
Viebahn-Hänsler, Renate
76473 Iffezheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.