RÜHRVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2998015 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2998015
- Numéro de demande
- EP13884584
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2013
- Publié
- 23 mars 2016
- Délivré
- 19 janv. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 24 nov. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B01F 11/00 (2006.01)B01F 7/00 (2006.01)B01F 15/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013104309 16.05.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2013/006906 25.11.2013
- Publication PCT
- WO2014/184831 20.11.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 30 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
- 24 févr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 24.02.2022
- 19 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
Sakai-shi Osaka 591-8001, JP
Sakai-shi Osaka 591-8001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.