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Brevet européen · EP2998115 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2998115
- Numéro de demande
- EP13884841
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 2013
- Publié
- 23 mars 2016
- Délivré
- 2 mai 2018
- Radié
- 31 mai 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41F 15/42 (2006.01)B41F 15/08 (2006.01)H05K 3/34 (2006.01)B41F 15/44 (2006.01)B41F 15/46 (2006.01)H05K 3/12 (2006.01)B41F 33/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2013/063440 14.05.2013
- Publication PCT
- WO2014/184877 20.11.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
- 2 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.05.2018
Parties
Inventeur
FUKAKUSA, Shoji
Chiryu-shi Aichi 472-8686, JP
YOKOI, Yoshimune
Chiryu-shi Aichi 472-8686, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.