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Brevet européen · EP2998196 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2998196
- Numéro de demande
- EP14798670
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mai 2014
- Publié
- 23 mars 2016
- Délivré
- 20 févr. 2019
- Radié
- 31 mai 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62D 3/12 (2006.01)F16C 17/02 (2006.01)F16C 17/24 (2006.01)F16C 33/20 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013102637 14.05.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/002430 07.05.2014
- Publication PCT
- WO2014/185031 20.11.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
- 20 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.02.2019
Parties
Inventeur
AKEDA, Kazuhiko
Fujisawa-shi Kanagawa 252-0811, JP
NAKAGAWA, Noboru
Fujisawa-shi Kanagawa 252-0811, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.