BIOLOGISCH ABBAUBARES MATERIAL

Brevet européen · EP2998358 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2998358
Numéro de demande
EP13884717
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 2013
Publié
23 mars 2016
Délivré
13 févr. 2019
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 31/12 (2006.01)
A61L 31/14 (2006.01)
C08K 3/32 (2006.01)
C08L 101/16 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2013/063729 16.05.2013
Publication PCT
WO2014/184939 20.11.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 13 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.02.2019

Parties

Titulaire

SofSera Corporation

Elpulimento Shinjuku 3F 6-7-1-314, Shinjuku Shinjuku-ku, Tokyo 160-0022, JP

Inventeur

KOGAI, Yasumichi

Tokyo 160-0022, JP

YAMADA, Kenji

Tokyo 160-0022, JP

KAWABE, Karl Kazushige

Tokyo 160-0022, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.