ARCHITEKTONISCHE STRUKTUR

Brevet européen · EP2998459 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2998459
Numéro de demande
EP15185150
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 2015
Publié
23 mars 2016
Délivré
15 août 2018
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04H 5/02 (2006.01)
G21C 13/00 (2006.01)
E04B 1/32 (2006.01)
E04H 9/06 (2006.01)
E04C 3/30 (2006.01)
E04C 3/40 (2006.01)
Priorité
JP 2014187720 16.09.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 15 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.08.2018

Parties

Titulaire

Shimizu Corporation

16-1, Kyobashi 2-chome, Chuo-ku Tokyo 104-8370, JP

Hitachi-GE Nuclear Energy, Ltd.

1-1, 3-chome, Saiwai-cho Hitachi-shi, Ibaraki, JP

Inventeur

TSUKADA, Takaaki

Chuo-ku, Tokyo, JP

MITSUI, Shigeya

Chuo-ku, Tokyo, JP

NITTA, Yasuo

Chuo-ku, Tokyo, JP

MIURA, Toshio

Chuo-ku, Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.