SCHLOSS UND ELEKTRONISCHES SCHLIESSSYSTEM
Brevet européen · EP2998487 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2998487
- Numéro de demande
- EP15002717
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 2015
- Publié
- 23 mars 2016
- Délivré
- 29 mars 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 20 sept. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- E05B 63/16 (2006.01)E05B 47/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014113621 22.09.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 23 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- Sud-Metall Schließsysteme Leipzig GmbH, Gohliser Straße 13, 04105 Leipzig, Allemagne → Süd-Metall Schließsysteme Leipzig GmbH, Gohliser Strasse 13, 04105 Leipzig, Allemagne
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- Süd-Metall Schließsysteme Leipzig GmbH, Gohliser Strasse 13, 04105 Leipzig, Allemagne → Süd-Metall Schließsysteme Leipzig GmbH, Apelsteinallee 1, 04416 Markkleeberg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 29 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.03.2017
Parties
Inventeur
04105 Leipzig, DE
58540 Melnerzhagen, DE
04552 Borna, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.