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Brevet européen · EP2998499 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2998499
Numéro de demande
EP15182452
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 2015
Publié
23 mars 2016
Délivré
8 juil. 2020
Radié
25 mars 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 9/15 (2006.01)
E06B 9/24 (2006.01)
F21S 11/00 (2006.01)
F21V 7/09 (2006.01)
F21V 7/05 (2006.01)
Priorité
DE 102014113631 22.09.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  2. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  3. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  4. 9 sept. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.09.2020

  5. 8 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.07.2020

Parties

Titulaire

Bartenbach Holding GmbH

Rinner Strasse 14, 6071 Aldrans, AT

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

Schmitz, Philipp

53840 Troisdorf, DE

Meier, Joachim B.

6020 Innsbruck, AT

Gstrein, Manfred

6067 Innsbruck, AT

Danler, Andreas

6176 Völs, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.