KRAFTSTOFFEINSPRITZDÜSENPLATTE

Brevet européen · EP2998567 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2998567
Numéro de demande
EP14798280
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2014
Publié
23 mars 2016
Délivré
22 août 2018
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02M 61/18 (2006.01)
Priorité
JP 2013101268 13.05.2013
JP 2013152629 23.07.2013
JP 2013216186 17.10.2013
JP 2013256822 12.12.2013
JP 2014024846 12.02.2014
Demande PCT
PCT/JP2014/062148 02.05.2014
Publication PCT
WO2014/185290 20.11.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 22 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

Parties

Inventeur

NOGUCHI, Koji

Kawaguchi-shi Saitama 332-0034, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.