KRAFTSTOFFEINSPRITZDÜSENPLATTE
Brevet européen · EP2998567 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2998567
- Numéro de demande
- EP14798280
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mai 2014
- Publié
- 23 mars 2016
- Délivré
- 22 août 2018
- Radié
- 31 mai 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02M 61/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013101268 13.05.2013JP 2013152629 23.07.2013JP 2013216186 17.10.2013JP 2013256822 12.12.2013JP 2014024846 12.02.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2014/062148 02.05.2014
- Publication PCT
- WO2014/185290 20.11.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
- 22 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.08.2018
Parties
Inventeur
NOGUCHI, Koji
Kawaguchi-shi Saitama 332-0034, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.