VERBINDUNGSELEMENT

Brevet européen · EP2998591 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2998591
Numéro de demande
EP15185050
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 2015
Publié
23 mars 2016
Délivré
17 mai 2017
Radié
1 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 7/04 (2006.01)
E04C 3/28 (2006.01)
F16B 7/18 (2006.01)
Priorité
AT 506542014 17.09.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.05.2022

  2. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 12 juil. 2019

    Transféré

    Titulaire
    Teufelberger Ges.m.b.H., Vogelweiderstrasse 50, 4600 Wels, Autriche → SGL Carbon SE, Söhnleinstrasse 8, 65201 Wiesbaden, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 12.07.2019

  4. 4 juin 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 04.06.2019

  5. 18 nov. 2017

    Rectifié

    Titulaire
    Teufelberger Ges.m..b.H., Vogelweiderstrasse 50, 4600 Wels, Autriche → Teufelberger Ges.m.b.H., Vogelweiderstrasse 50, 4600 Wels, Autriche

    Publié dans Swissreg le 18.11.2017

  6. 16 nov. 2017

    Transféré

    Titulaire
    Teufelberger Composite Ges.mb.H., Vogelweiderstrasse 50, POB 294, 4602 Wels, Autriche → Teufelberger Ges.m..b.H., Vogelweiderstrasse 50, 4600 Wels, Autriche

    Publié dans Swissreg le 16.11.2017

  7. 16 nov. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 16.11.2017

  8. 17 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.05.2017

Parties

Inventeur

KIRCHBERGER, Herwig

4470 Enns, AT

STOFF, Jann

4645 Grünau im Almtal, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.