VERBINDUNGSELEMENT
Brevet européen · EP2998591 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2998591
- Numéro de demande
- EP15185050
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2015
- Publié
- 23 mars 2016
- Délivré
- 17 mai 2017
- Radié
- 1 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 7/04 (2006.01)E04C 3/28 (2006.01)F16B 7/18 (2006.01)
- Priorité
- AT 506542014 17.09.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 01.05.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 12 juil. 2019
Transféré
- Titulaire
- Teufelberger Ges.m.b.H., Vogelweiderstrasse 50, 4600 Wels, Autriche → SGL Carbon SE, Söhnleinstrasse 8, 65201 Wiesbaden, Allemagne
Publié dans Swissreg le 12.07.2019
- 4 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.06.2019
- 18 nov. 2017
Rectifié
- Titulaire
- Teufelberger Ges.m..b.H., Vogelweiderstrasse 50, 4600 Wels, Autriche → Teufelberger Ges.m.b.H., Vogelweiderstrasse 50, 4600 Wels, Autriche
Publié dans Swissreg le 18.11.2017
- 16 nov. 2017
Transféré
- Titulaire
- Teufelberger Composite Ges.mb.H., Vogelweiderstrasse 50, POB 294, 4602 Wels, Autriche → Teufelberger Ges.m..b.H., Vogelweiderstrasse 50, 4600 Wels, Autriche
Publié dans Swissreg le 16.11.2017
- 16 nov. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 16.11.2017
- 17 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.05.2017
Parties
Inventeur
4470 Enns, AT
4645 Grünau im Almtal, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.