FLÜSSIGKEITSERHITZUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2999308 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2999308
Numéro de demande
EP15184394
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2015
Publié
23 mars 2016
Délivré
31 août 2016
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 6/06 (2006.01)
F24H 1/10 (2006.01)
F16L 53/00 (2006.01)
H05B 6/10 (2006.01)
H05B 6/44 (2006.01)
Priorité
JP 2014192019 19.09.2014
JP 2014217985 27.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 31 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2016

Parties

Titulaire

Tokuden Co., Ltd

Tokuden Co., Ltd.

40, Rikyu-cho Nishino, Yamashina-ku, Kyoto-shi Kyoto 607-8345, JP

Inventeur

TONOMURA, Toru

Kyoto-shi, Kyoto 607-8345, JP

FUJIMOTO, Yasuhiro

Kyoto-shi, Kyoto 607-8345, JP

KIMURA, Masayoshi

Kyoto-shi, Kyoto 607-8345, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.