ELEKTRISCH BEHEIZTES AEROSOLABGABESYSTEM
Brevet européen · EP2999365 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2999365
- Numéro de demande
- EP14724763
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mai 2014
- Publié
- 30 mars 2016
- Délivré
- 4 nov. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 18 mai 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A24F 47/00 (2020.01)A61M 15/00 (2006.01)A61M 15/06 (2006.01)A61M 16/00 (2006.01)A61M 11/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 13168609 21.05.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/060225 19.05.2014
- Publication PCT
- WO2014/187770 27.11.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 6 févr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern
Publié dans Swissreg le 06.02.2021
- 4 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.11.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.