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Brevet européen · EP2999369 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2999369
Numéro de demande
EP14725694
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 2014
Publié
30 mars 2016
Délivré
30 juin 2021
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 7/14 (2006.01)
A43B 13/18 (2006.01)
A43B 13/12 (2006.01)
Priorité
GB 201309164 21.05.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/060463 21.05.2014
Publication PCT
WO2014/187868 27.11.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  2. 11 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.05.2022

  3. 30 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.06.2021

Parties

Inventeur

BANN, Kevin

Burnley, Lancashire BB12 9QA, GB

FLECK, Robert

Gateshead, Tyne & Wear NE9 6AY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.