NÄHVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2999415 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2999415
- Numéro de demande
- EP14725488
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 2014
- Publié
- 30 mars 2016
- Délivré
- 5 sept. 2018
- Radié
- 31 mai 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/04 (2006.01)A61F 2/24 (2006.01)
- Priorité
- EP 13168785 22.05.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/060547 22.05.2014
- Publication PCT
- WO2014/187901 27.11.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
- 5 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.09.2018
Parties
Inventeur
O'CARROLL, Ger
Castlebaldwin Co. Slingo, IE
PUGH, Mark
Coolaney Co. Sligo, IE
MORAN, Adrian
Ballinfull Co. Slingo, IE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.