STEMPELHALTER UND STEMPELKONFIGURATIONEN

Brevet européen · EP2999558 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2999558
Numéro de demande
EP14732056
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 2014
Publié
30 mars 2016
Délivré
2 nov. 2022
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21D 28/34 (2006.01)
Priorité
US 201313899399 21.05.2013
Demande PCT
PCT/US2014/038704 20.05.2014
Publication PCT
WO2014/189878 27.11.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 13 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.09.2023

  3. 2 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.11.2022

Parties

Inventeur

MOREHEAD, John

New Richmond, Wisconsin 54017, US

JOHNSTON, Kevin A.

Deer Park, Wisconsin 54007, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.