GELENKFAHRZEUG
Brevet européen · EP2999615 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2999615
- Numéro de demande
- EP14801851
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 avr. 2014
- Publié
- 30 mars 2016
- Délivré
- 15 août 2018
- Radié
- 30 avr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62D 11/20 (2006.01)B60P 3/40 (2006.01)B62D 12/00 (2006.01)B62D 55/065 (2006.01)
- Priorité
- SE 1350614 20.05.2013
- Demande PCT
- PCT/SE2014/050503 25.04.2014
- Publication PCT
- WO2014/189432 27.11.2014
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.11.2019
- 15 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.08.2018
Parties
Inventeur
HELLHOLM, Björn
S-891 96 Arnäsvall, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.