HETEROCYCLISCHE DERIVATE
Brevet européen · EP2999697 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2999697
- Numéro de demande
- EP14727034
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2014
- Publié
- 30 mars 2016
- Délivré
- 19 avr. 2017
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 403/14 (2006.01)C07D 417/14 (2006.01)C07D 471/04 (2006.01)A61K 31/4725 (2006.01)A61P 27/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201361826596 P 23.05.2013US 201361865756 P 14.08.2013
- Demande PCT
- PCT/GB2014/051592 23.05.2014
- Publication PCT
- WO2014/188211 27.11.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 19 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
- 19 avr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
Sailsbury SP4 0JQ, GB
Sailsbury SP4 0JQ, GB
Sailsbury SP4 0JQ, GB
Sailsbury SP4 0JQ, GB
Nottingham NG1 1GF, GB
Nottingham NG1 1GF, GB
Nottingham NG1 1GF, GB
GreatDalby Leicestershire LE14 2EY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.