HYDROXYSILAN UND SILANGRUPPEN-HALTIGES POLYMER
Brevet européen · EP2999737 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2999737
- Numéro de demande
- EP14727183
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mai 2014
- Publié
- 30 mars 2016
- Délivré
- 15 mars 2017
- Radié
- 31 mai 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 77/26 (2006.01)
- Priorité
- EP 13168803 22.05.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/060457 21.05.2014
- Publication PCT
- WO2014/187865 27.11.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 déc. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.12.2017
- 15 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.03.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.