BARRIERESCHICHT FÜR TURBOLADER

Brevet européen · EP2999807 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2999807
Numéro de demande
EP14728827
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 2014
Publié
30 mars 2016
Délivré
6 mars 2019
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23C 14/08 (2006.01)
C23C 14/32 (2006.01)
F02B 37/00 (2006.01)
Priorité
US 201361826586 P 23.05.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/001390 22.05.2014
Publication PCT
WO2014/187570 27.11.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 6 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2019

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.