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Brevet européen · EP2999882 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2999882
- Numéro de demande
- EP14724319
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 2014
- Publié
- 30 mars 2016
- Délivré
- 17 oct. 2018
- Radié
- 31 mai 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04B 1/107 (2006.01)F04B 1/20 (2006.01)F04B 53/18 (2006.01)F04B 1/30 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013008679 22.05.2013DE 102013008681 22.05.2013DE 102013008676 22.05.2013DE 102013008629 22.05.2013DE 102013008678 22.05.2013DE 102013008677 22.05.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/001322 15.05.2014
- Publication PCT
- WO2014/187545 27.11.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
- 17 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.10.2018
Parties
Inventeur
BOSCH, Ralf
89177 Börslingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.