VERWENDUNG EINES PUMPENSYSTEMS

Brevet européen · EP2999886 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2999886
Numéro de demande
EP14738362
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 2014
Publié
30 mars 2016
Délivré
14 mars 2018
Radié
31 mai 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 43/00 (2006.01)
F04B 43/12 (2006.01)
F25B 21/00 (2006.01)
Priorité
DE 102013105288 23.05.2013
Demande PCT
PCT/DE2014/100171 20.05.2014
Publication PCT
WO2014/187447 27.11.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

  2. 14 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.03.2018

Parties

Inventeur

BUCHALLA, Harald

59494 Soest, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.