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Brevet européen · EP2999907 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2999907
- Numéro de demande
- EP14733416
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 2014
- Publié
- 30 mars 2016
- Délivré
- 23 août 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 13 mai 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F16K 1/40 (2006.01)
- Priorité
- US 201313897969 20.05.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/037989 14.05.2014
- Publication PCT
- WO2014/189736 27.11.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 31.08.2026
- 1 juin 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2025 → 31.05.2026
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 26 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2024 → 31.05.2025
Publié dans Swissreg le 26.09.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 5 déc. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.12.2017
- 23 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
Parties
Inventeur
COOK, Dan
McCordsville, IN 46055, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.