PROCÉDÉ POUR LA DÉTECTION, LA CAPTURE ET/OU LE RELARGAGE D'ÉLÉMENTS CHIMIQUES

Brevet européen · EP2999962 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2999962
Numéro de demande
EP14731694
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 2014
Publié
30 mars 2016
Délivré
1 févr. 2017
Radié
31 mai 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 31/02 (2006.01)
Priorité
FR 1354510 20.05.2013
Demande PCT
PCT/FR2014/051172 20.05.2014
Publication PCT
WO2014/188115 27.11.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

  2. 1 févr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.02.2017

Parties

Titulaire

Université d'Aix Marseille

Université d'Aix-Marseille

Jardin du Pharo 58 Boulevard Charles Livon, 13007 Marseille, FR

Centre National de la Recherche Scientifique (C.N.R.S.)

3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR

Ecole Centrale de Marseille

38, rue Frederic Joliot Curie, 13013 Marseille, FR

Université Claude Bernard Lyon 1 (UCBL)

43 Boulevard du 11 Novembre 1918, 69100 Villeurbanne, FR

Inventeur

LECLAIRE, Julien

13013 Marseille, FR

CANARD, Gabriel

13004 Marseille, FR

FOTIADU, Frédéric

13008 Marseille, FR

POISSON, Guillaume

13013 Marseille, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.