FOTOVOLTAIKSYSTEME
Brevet européen · EP3000135 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3000135
- Numéro de demande
- EP14800963
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2014
- Publié
- 30 mars 2016
- Délivré
- 8 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mai 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- H01L 31/048 (2014.01)H02S 40/32 (2014.01)H02S 20/25 (2014.01)H02S 20/26 (2014.01)H02S 40/36 (2014.01)F24S 25/61 (2018.01)
- Priorité
- NZ 61098713 23.05.2013
- Demande PCT
- PCT/NZ2014/000094 23.05.2014
- Publication PCT
- WO2014/189391 27.11.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 6 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 20 mai 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 8 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.04.2020
Parties
Inventeur
Auckland 1025, NZ
Berkeley, California 94704, US
Santa Clara, California 95051, US
Auckland 0932, NZ
Auckland 0932, NZ
Brookline, Massachusetts 02446, US
Auckland 1023, NZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.