BRENNSTOFFZELLE

Brevet européen · EP3000145 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3000145
Numéro de demande
EP14725359
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 2014
Publié
30 mars 2016
Délivré
8 nov. 2017
Radié
23 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 8/023 (2016.01)
H01M 8/0232 (2016.01)
H01M 8/0245 (2016.01)
H01M 8/0273 (2016.01)
B22F 3/11 (2006.01)
B22F 7/00 (2006.01)
B22F 3/02 (2006.01)
B23K 26/00 (2014.01)
B23K 26/354 (2014.01)
//H01M 8/124 (2016.01)
Priorité
DE 102013008473 21.05.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/001219 07.05.2014
Publication PCT
WO2014/187534 27.11.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2021

  2. 8 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.11.2017

Parties

Inventeur

FRANCO, Thomas

70184 Stuttgart, DE

HAYDN, Markus

6600 Breitenwang, AT

KÖGL, Markus

6682 Vils, AT

RÜTTINGER, Matthias

6600 Reutte, AT

ZOBL, Gebhard

6677 Schattwald, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.