FADENZUFÜHRVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3000340 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3000340
Numéro de demande
EP15186499
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2015
Publié
30 mars 2016
Délivré
28 juin 2017
Fin de la protection au plus tard
22 sept. 2035
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A41G 3/00 (2006.01)
B65H 49/32 (2006.01)
B65H 57/12 (2006.01)
B65H 59/04 (2006.01)
D03D 29/00 (2006.01)
D03D 47/34 (2006.01)
Priorité
DE 202014104590 U 25.09.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 28 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.06.2017

Parties

Titulaire

Ofer, Gerhard

53773 Hennef, DE

Inventeur

Ofer, Gerhard

53773 Hennef, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.