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Brevet européen · EP3000444 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3000444
Numéro de demande
EP14800612
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2014
Publié
30 mars 2016
Délivré
31 oct. 2018
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/915 (2013.01)
Priorité
JP 2013108691 23.05.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/062591 12.05.2014
Publication PCT
WO2014/188899 27.11.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 31 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2018

Parties

Inventeur

IKARI, Yuji

Isehara-shi Kanagawa 259-1193, JP

MATSUMOTO, Kuniaki

Osaka-shi Osaka 531-8510, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.