Hochviskoses Strahlverfahren

Brevet européen · EP3000602 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3000602
Numéro de demande
EP14186638
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2014
Publié
30 mars 2016
Délivré
22 juil. 2020
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 2/14 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  2. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  3. 9 janv. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 09.01.2023

  4. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  5. 11 oct. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 11.10.2021

  6. 11 oct. 2021

    Transféré

    Titulaire
    AGFA NV, Septestraat 27, 2640 Mortsel, Belgique → Xaar plc, c/o Intellectual Property Team, 1 Hurricane Close / Ermine Business Park, Huntingdon PE29 6XX, Cambridgeshire, Royaume-Uni
    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich

    Publié dans Swissreg le 11.10.2021

  7. 22 sept. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 22.09.2020

  8. 22 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

Parties

Titulaire

Xaar plc

c/o Intellectual Property Team 1 Hurricane Close / Ermine Business Park, Huntingdon PE29 6XX, Cambridgeshire, GB

Mandataire

Servopatent GmbH

Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

Inventeur

De Meutter, Stefaan

2640 Mortsel, BE

Katona, Jaroslav

2640 Mortsel, BE

Tilemans, David

2640 Mortsel, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.