DRUCKVERFAHREN

Brevet européen · EP3000606 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3000606
Numéro de demande
EP14800613
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2014
Publié
30 mars 2016
Délivré
22 avr. 2020
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41F 17/00 (2006.01)
B41M 1/02 (2006.01)
B41M 1/10 (2006.01)
B41M 1/40 (2006.01)
Priorité
JP 2013108620 23.05.2013
WO PCT/JP2013/076573 30.09.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/063710 23.05.2014
Publication PCT
WO2014/189131 27.11.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  2. 22 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.04.2020

Parties

Titulaire

Shuhou Co., Ltd.

5-5 Ohdoro-cho 2-go Fukui-shi, Fukui 919-0327, JP

Inventeur

MURAOKA, Kouji

Sabae-shi Fukui 916-1111, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.