SITZHEBER UND GETRIEBEMECHANISMUS
Brevet européen · EP3000652 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3000652
- Numéro de demande
- EP15776417
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 2015
- Publié
- 30 mars 2016
- Délivré
- 6 nov. 2019
- Radié
- 31 mars 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60N 2/16 (2006.01)F16H 19/04 (2006.01)F16H 55/08 (2006.01)F16H 55/18 (2006.01)F16H 19/00 (2006.01)F16H 57/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014078377 07.04.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/059263 25.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/156138 15.10.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 6 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.11.2019
Parties
Inventeur
IKEDA, Yuji
Aki-gun Hiroshima 735-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.