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Brevet européen · EP3000958 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3000958
Numéro de demande
EP15186702
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2015
Publié
30 mars 2016
Délivré
17 mai 2017
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 9/58 (2006.01)
E06B 9/42 (2006.01)
//E06B 9/80 (2006.01)
Priorité
IT PD20140246 24.09.2014
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 17 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.05.2017

Parties

Inventeur

FRANCALANCI, Moreno

I-56029 Santa Croce Sull'Arno (PI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.