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Brevet européen · EP3000958 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3000958
- Numéro de demande
- EP15186702
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 2015
- Publié
- 30 mars 2016
- Délivré
- 17 mai 2017
- Radié
- 30 sept. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 9/58 (2006.01)E06B 9/42 (2006.01)//E06B 9/80 (2006.01)
- Priorité
- IT PD20140246 24.09.2014
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2019
- 17 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.05.2017
Parties
Inventeur
FRANCALANCI, Moreno
I-56029 Santa Croce Sull'Arno (PI), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.