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Brevet européen · EP3001052 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3001052
- Numéro de demande
- EP14800782
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 2014
- Publié
- 30 mars 2016
- Délivré
- 4 juil. 2018
- Radié
- 31 mai 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 19/38 (2006.01)F16C 33/58 (2006.01)F16C 33/66 (2006.01)F16C 19/54 (2006.01)F16C 33/60 (2006.01)F16C 33/78 (2006.01)//F16C 19/36 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013106323 20.05.2013JP 2013172520 22.08.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/062596 12.05.2014
- Publication PCT
- WO2014/188900 27.11.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
- 4 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.07.2018
Parties
Inventeur
BAN Toshikazu
Tokyo 141-8503, JP
MURATA Tomozumi
Tokyo 141-8503, JP
KOBAYASHI Hirotake
Tokyo 141-8503, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.